La prsente note constitue une somme des observations gnrales mais lapidairement couches par crit recueillies et dduites des dcisions rendues en matire de droit foncier coutumier et spcialement sur le systme foncier d’ubukonde. L’ubukonde est le systeme originaire d’occupation du sol. La rvolution sociale de 1959 a mis fin au droit foncier fodal mais pour ce qui est du droit foncier clanique, essentiellement le systme ubukonde, les projets d’abolition complte ont toujours failli devant les instances de lgifration, les interlocuteurs ne parlant pas le mme langage quant qualifier l’ubukonde de systme fodal d’exploitation de l’homme par l’homme. Faisant rfrence au jugement du Tribunal de premire instance de Ruhengiri du 27 dcembre 1972 (ciavant p. 107-113), l’auteur formule des observations et considrations gnrales sur le systme ubukonde vu travers la doctrine existante en matire de droit foncier coutumier ancien et au travers de l’abondante jurisprudence disponible en la matire. Notes.
